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Le contrat de ville 2000-2006
Assises de la ville
Vers le CUCS
Programmation 2009
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Etudes et évaluation
   
   

 

pucevers le CUCS

 


Dans la continuité du contrat de ville de l’agglomération parvenu à échéance en 2006, le CUCS, Contrat Urbain de Cohésion Sociale, a été signé en Préfecture le 9 mars 2007 entre :

  • l’Etat
  • la Métro au nom des 26 communes qui la composent
  • le Conseil Général de l’Isère
  • la Région Rhône-Alpes
  • la Caisse d’Allocations Familiales
  • Absise, l’association des bailleurs sociaux

Le CUCS est signé pour trois ans (2007-2009). Il s’applique à l’ensemble de l’agglomération et plus particulièrement à 20 quartiers désignés prioritaires sur huit communes (Grenoble, Saint Martin d’Hères, Echirolles, Fontaine, Pont-de-Claix, Saint-Martin le Vinoux, Saint-Egrève et Eybens).

Voir les objectifs du CUCS  (format pdf 600 Ko)

Télécharger un exemplaire du CUCS ( pdf 1,85 Mo) (il comprend le contrat cadre, les orientations des partenaires, le plan de financement prévisionnel pour 2007 et le référentiel d’évaluation)

Télécharger le document « diagnostic et projets de territoire » ( pdf 4,76 Mo)


 

puceprogrammation 2009

 

Le comité de pilotage partenarial arrêtant les propositions de financement des différents partenaires du contrat urbain de cohésion sociale et du grand projet de ville a eu lieu le 10 février 2009. Ces propositions vous sont désormais accessibles directement sur le site poliville (http://poliville.ville.gouv.fr)

Les étapes suivantes de la programmation de la politique de la ville sont détaillées dans la fiche de procédure ci-jointe.. Elle comprend un descriptif du calendrier de programmation et des démarches complémentaires notamment vis à vis de l'ACSE que vous devrez faire pour percevoir les financements obtenus.

Le cas échéant, vous recevrez sous peu une lettre de notification de l’ACSE, et/ou du Conseil Général de l’Isère et/ou de la Métro. Les autres financeurs ne vous adresseront de document de notification officielle qu’après réception de votre dossier avec le budget définitif.

Vos dossiers de demande de financement doivent être envoyés à chacun des partenaires qui finance votre (vos) action(s) avant le 31 mars 2009, délai de rigueur.

Ce délai est lié à des impératifs donnés aux services de l’Etat par l’ACSE. Il est extrêmement important de le respecter. Nous appelons votre attention, afin qu’une vigilance accrue soit apportée sur le montage des dossiers et leur transmission à la date impartie

Attention :

Pour les actions financées en 2008 par l'Acse , un compte rendu financier normé est exigé (il comprend deux feuillets dont l'un concerne le bilan financier de l'action conduite en 2008 et l'autre une partie qualitative appelée « annexe »).

La transmission de ce document conditionne le versement des subventions de l'ACSE en 2009.Il est donc conseillé de le transmettre aux services de la Prefecture dans les meilleurs délais.

Vous le trouverez ici en pièce jointe


PROGRAMMATION 2009 DU CUCS :
PROJETS DE TERRITOIRE ET ORIENTATiONS DES PARTENAIRES
 
Le 5 décembre 2008, l'ensemble des partenaires du CUCS se sont réunis pour échanger sur leurs orientations.
Télécharger "intro journée PV"
 
Les 8 communes de l'agglomération qui disposent d'une équipe de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et qui ont, dans le périmètre de leur commune, un territoire prioritaire, ont présenté la déclinaison 2008 de leurs projets de territoire.
 
Les présentations sont téléchargeables ci-joint pour les villes de  :
- Grenoble
- Echirolles
- St Martin d'Hères
- Fontaine
- Pont de Claix
- St Martin le Vinoux
- St Egrève
- Eybens
 
Les partenaires du CUCS ont présenté leurs priorités de financement et les modalités de leur intervention.

- pour l'Etat : les articulations entre son intervention dans le CUCS et le Plan Espoir Banlieue Télécharger les "programmes triennaux"

- pour le Conseil Général : 'articulation entre l'intervention de droit commun et celle sur des crédits spécifiques de la politique de la ville. Cette année, les Territoires du conseil général seront très impliqués dans l'instruction des projets "politique de la ville".
Télécharger la lettre de cadrage

- pour la Région Rhône-Alpes : une nouvelle organisation (avec une chargée de mission décentralisée dans l'Isère) et ses orientations
Télécharger les orientations régionales


- pour la CAF : les priorités de financement pour 2009, dans la continuité des deux années précédentes
Télécharger les crédits spécifiques de la CAF

- pour la Métro : les grands chantiers qu'elle piloterait pour l'année 2009, thématique par thématique dans le cadre général de l'évaluation à mi-parcours des CUCS. 2009 étant la dernière année de cette première tranche du CUCS, un travail important de bilan et de prospective sera accompli afin d'écrire collectivement les orientations du CUCS 2010-2012. Télécharger les projets Metro 2008

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Liste des rues appartenant aux Zones urbaines sensibles, à la zone franche urbaine et aux territoires assimilés ZUS de l'agglomération grenoblois : à télécharger (format pdf)

 

puceassises de la ville

 

assises de la ville
crédits photos : Valérie Gaillard

Les « assises de la ville », qui se sont déroulées du 11 au 14 septembre 2006, à EVE, sur le campus, ont été le temps fort de l’évaluation finale du contrat de ville. Le débat a permis de partager une vision rétrospective et prospective de la politique de la ville entre tous les acteurs, institutionnels et associatifs, politiques et techniciens, habitants et professionnels.

Il s’agissait d’illustrer par des témoignages, oraux, filmés, écrits, les actions concrètes développées et d’approfondir la réflexion par le débat sur les problématiques les plus saillantes en cette fin d’année 2006…

Vous trouverez ci-joint en téléchargement :

  • un bilan succinct de ces assises, photos à l’appui
    Le bilan des assises de la ville (pdf 1,10 Mo)
  • une synthèse, thématique par thématique, de ce qui a été dit lors de ces 4 journées, synthèse réalisée par les cabinet Algoé et Econopie&Humanisme.
    Le rapport d'Algoé Consultants (pdf 737 Ko)
  • le rapport de Philippe Méjean, chercheur à l’université d’Aix-Marseille et qui a suivi l’ensemble des assises
    Le rapport P Méjean (pdf 134 Ko)

 


pucebilan du contrat de ville

 

Le 8 septembre 2000, les représentants de l’Etat, la région, le département, la Caisse d’allocations familiales de Grenoble et la Caisse des dépôts et consignations signaient, avec la Metro, le contrat de ville 2000-2006 de l’agglomération grenobloise. Par ce document cadre, les signataires s’engageaient sur 7 ans à mettre en œuvre des politiques de développement et d’amélioration du cadre de vie à l’échelle des 26 communes de l’agglomération.

Le contrat de ville de l’agglomération grenobloise s’est achevé en 2006.
Cette dernière année a été l’occasion de faire un bilan de tout ce qui avait été réalisé dans ce cadre pendant 6 ans. Chaque année, environ 500 actions sont portées par une douzaine de communes et plus de 200 associations.

Ce bilan est organisé par thématiques et sous-thématiques.
Il présente un certain nombre de résultats financiers (attention pour leur lecture, se reporter à l’avertissement au lecteur dans les éditos) mais aussi des synthèses d’études et évaluations et la présentation de quelques actions illustrant chacun des axes du contrat de ville.

  • Contrat de ville : documents en téléchargement
Editos (pdf 1,10 Mo)
Bilan physico-financier (pdf 3,26 Mo)
Bilan du contrat de ville (pdf 3,54 Mo)
Thématique habitat, renouvellement urbain, déplacements (pdf 534 Ko)
- Le renouvellement urbain (pdf 3,39 Mo)
- La gestion urbaine et sociale de proximité (pdf 2,21Mo)
  - Les actions en investissement (pdf 5,39 Mo)
Thématique prévention collective et sécurité (pdf 731 Ko)
  - Accés aux droits et aide aux victimes (pdf 1,24 Mo)
  - Prévention de la récidive (pdf 0,98 Mo)
  - Appui aux territoires et aux acteurs (pdf 2,04Mo)
  - Médiation et lutte contre les incivilités (pdf 1,52 Mo)
  - Les actions en investissement (pdf 1,43 Mo)
Thématique économie-emploi-insertion (pdf 1,28 Mo)
  - Développement économique (pdf 1,52 Mo)
  - Insertion (pdf 0,99 Mo)
  - Accés à l'emploi (pdf 1,17 Mo)
  - Les actions en investissement (pdf 1,91 Mo)
Thématique éducation-formation (pdf 3,04 Mo)
  - Parentalité (pdf 1,10 Mo)
  - Veille éducative (pdf 0,83 Mo)
  - Lutte contre l'illetrisme (pdf 1,73 Mo)
  - Projets éducatifs (pdf 1,37 Mo)
  - Publics spécifiques (pdf 1,81 Mo)
Thématique Santé publique (pdf 4,97 Mo)
  - Accés aux soins (pdf 0,85 Mo)
  - Prise en charge de la souffrance psychique (pdf 2,69 Mo)
  - Prévention des conduites à risque (pdf 1,56 Mo)
Thématique Participation des habitants(pdf 3,5 Mo)
  - Les actions en investissement (pdf 1,12Mo)
Thématique Développement des pratiques culturelles (pdf 5,60 Mo)
  - Les actions en investissement (pdf 1,42Mo)
Thématique Intégration des étrangers (pdf 3,79 Mo)
 

Vous trouverez également des fiches récapitulant les actions développées dans le cadre des deux programmes territoriaux :

  • Le grand projet de ville sur les communes de Grenoble et St Martin d’Heres
  - Grenoble - Saint Martin d'Hères territoire de projets (pdf 17,3 Mo)
  - Bilan GPV 2001-2006 (pdf 29,9 Mo)
   
  • Le PIC Urban sur les communes de Fontaine, Seyssinet-Pariset, Grenoble, Echirolles et Pont de Claix
  - Programme d'initiative communautaire "URBAN" (pdf 1,91 Mo)
  - Bilan Pic Urban (pdf 3,70 Mo)

Tous ces documents sont disponibles en format papier au service politique de la ville à la Métro.

 

puceGuides

 

Guide pour l'accès aux droits des étrangers dans l'agglomération grenobloise
Telecharger le guide au format PDF
( 540 Ko )

 


Répertoire des services et réseaux de santé publique

Vous trouverez ici en téléchargement la version 2004 du répertoire des services et réseaux de santé publique. L’un des objectifs de la thématique « santé publique » de la politique de la ville de l’agglomération grenobloise est de « développer les démarches de réseaux et l’information sur les services existants ».
Destiné aux professionnels de la santé, ce répertoire se veut un outil d’information et de communication. Il recense les acteurs et les lieux repérés dans les trois priorités de la thématique santé du contrat de ville :
- accès aux soins et accompagnement ;
- conduites addictives ;
- santé psychologique/ bien-être.

Dans chacun de ces domaines, il rassemble quelques données très pratiques qui pourront, en particulier, être utiles aux « primo-accueillants », tous ceux qui effectuent la première orientation des personnes en demande de soins.
Ce répertoire a vocation à être actualisé régulièrement. Aussi si vous repérez des erreurs, des modifications ou des oublis, n'hésitez pas à donner ces informations au service politique de la ville de la Métro:
patrick.baguet@la-metro.org ou helene.lacroix@la-metro.org
  Telecharger au format PDF ( 2,72 Mo )
 

 

  puceEtudes et évaluations

  Dans le cadre de l’évaluation en continu du Contrat de Ville de l'agglomération grenobloise, deux questions ont été plus spécifiquement analysées pendant l’année 2004-2005: les projets portant sur la question de la parentalité dans la thématique "éducation-formation" et ceux concernant la prévention de la récidive dans la thématique "prévention collective et sécurité". Ces travaux ont donné lieu à une restitution publique au mois de mai 2005.
  Télécharger le rapport parentalité Métro 2005 (563 Ko)
  Télécharger le rapport évaluation de prévention de la récidive (340Ko)