Mentions légales du site officiel de la communauté d’agglomération de Grenoble

Site officiel de la communauté d’agglomération de Grenoble : www.la-metro.org
Grenoble Alpes-Métropole – 3, rue Malakoff – 38031 Grenoble cedex 01
Tél : (33) 4 76 59 59 59
info@la-metro.org

Directeur de publication : Olivier RENAUD, Directeur de l’information et des relations extérieures.

Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Nathalie ANULA, Bertrand EON-DUVAL, Christine PERES

Maintenance technique : Service informatique de la Métro

Hébergement : ALMA

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1142440
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
La Métro n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : Provenance des connexions (fournisseurs d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveurs…

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à la Direction de l'information et des relations extérieures– communauté d’agglomération de Grenoble – 3, rue Malakoff – 38031 Grenoble cedex 01

Dispositions légales
Les divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent êtres copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Métro.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la « communauté d’agglomération de Grenoble » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site la propriété de la « communauté d’agglomération de Grenoble » ou de tiers ayant autorisés la « communauté d’agglomération de Grenoble » à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudices aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo de la Métro
Le logo de la Métro ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à une transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la Métro ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations verifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la communauté d’agglomération de Grenoble ou des actions de sponsoring dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, la Métro se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Métro, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la communauté d’agglomération de Grenoble.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages Web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La communauté d’agglomération de Grenoble se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Métro à tout moment et sans préavis.

Établissements de liens vers le site www.la-metro.org
La Métro autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.la-metro.org pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.la-metro.org doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.la-metro.org ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande doit être formulée par écrit et adressée à Mr le Président de la Métro 3, rue Malakoff 38000 Grenoble. L'autorisation sera également accordée par écrit.
Dans tous les cas, La Métro se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.la-metro.org
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la communauté d’agglomération de Grenoble quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site Web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boîte aux lettres info@la-metro.org